Conditions générales
Informations entreprise
- Raison sociale :
- KURTA – Dawid Kurta
- Statut :
- Entrepreneur individuel
- SIRET :
- 102 042 504 00013
- Adresse :
- 2 Rue Pelleport, 33800 Bordeaux, France
- Email :
- daw1dkurta@inbox.eu
- Activité :
- 74.10Z – Activités spécialisées de design
1. Objet
Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site internet et les relations entre KURTA (ci-après « le prestataire ») et ses clients. En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
2. Services proposés
Le site présente les services de design graphique, design visuel et conception créative proposés par KURTA. Ces services s'adressent aussi bien aux entreprises qu'aux particuliers.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de KURTA.
4. Limitation de responsabilité
KURTA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, KURTA ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni de l'indisponibilité du site.
5. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Bordeaux seront seuls compétents.
6. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter à : daw1dkurta@inbox.eu
Dernière mise à jour : mars 2026
