Conditions générales
Dernière mise à jour : mars 2026
1. Identification de l'entreprise
KURTA – Entrepreneur individuel
Dirigeant : Dawid Kurta
SIRET : 102 042 504 00013
Adresse : 2 Rue Pelleport, 33800 Bordeaux, France
Email : daw1dkurta@inbox.eu
Téléphone : +33 7 51 31 34 77
Activité : 74.10Z – Activités spécialisées de design
2. Objet
Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site internet de KURTA ainsi que les relations entre KURTA et ses clients dans le cadre des prestations de design proposées.
3. Présentation des services
Le site présente les services de design visuel et créatif proposés par KURTA, notamment le design graphique, la conception visuelle et la création de supports de communication.
Les prestations sont réalisées sur devis, après accord écrit entre les parties. Toute prestation donne lieu à l'établissement d'un devis précisant la nature de la mission, les délais et le tarif.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, maquettes) sont protégés par le droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de KURTA ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Responsabilité
KURTA s'engage à apporter le plus grand soin dans la réalisation de ses prestations. Toutefois, KURTA ne saurait être tenu responsable des dommages indirects pouvant résulter de l'utilisation du site ou des prestations fournies.
6. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Bordeaux seront seuls compétents.